mentions légales

1. Réglementation

Conformément aux articles 6-III-1° et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, entrée en vigueur le 23 juin 2004, les coordonnées de l’éditeur et de l’hébergeur du Site sont indiquées ci-dessous.

2. Coordonnées de l’éditeur

Le site est édité par la société TORTEL INNOVATION, Société à Responsabilité Limitée au capital de 5 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans sous le numéro 799 775 267, dont le siège social est situé au 2761 Les Rouvieres, 26220 DIEULEFIT.

Le représentant légal est Monsieur Arnaud TORTEL, Président.

Email : contact@iakota.com

3. Création du site internet

• Dénomination : Altazir Ops LP

• Adresse : 5 South Charlotte Street, Edinburgh EH2 4AN, Scotland, United Kingdom

• Numéro d’identification : SL036684

• Forme juridique : LP

• Email : hello@altazir-ops.com

4. Coordonnées de l’hébergeur du Site

Le site est hébergé et administré par la société Infomaniak Network SA, située au rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse.

• Siège social : Les Acacias, Genève, Suisse

• Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1

• Numéro IDE : CHE-103.167.648

• Numéro TVA : CHE-103.167.648

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus diffusés sur le Site — y compris les données, textes, images, photographies, et tout autre élément — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

TORTEL INNOVATION détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site.

Conformément aux articles L.122-5-2° et L.122-5-3° du Code de la propriété intellectuelle, seules sont autorisées :

• Les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ;

• Sous réserve de mention du nom de l’auteur et de la source, les analyses et courtes citations justifiées par un but critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information.

En dehors de ces exceptions, toute reproduction, représentation, mise à disposition, partielle ou intégrale, du Site sans l’autorisation écrite préalable de TORTEL INNOVATION est interdite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

6. Crédit photo

Photos © Occultus Media – AdobeStock – Envato – Arnaud Tortel